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Modalités de paiement
Le paiement peut être effectué
de quatre manières :
– Soit par cartes bancaires :
La partie dédiée au paiement en ligne du site de la société BATTERY SHOP fait l’objet
d’un système de sécurisation, la société BATTERY SHOP ayant opté pour le procédé
de cryptage indiquer le procédé de cryptage.
Dans le cas d’une commande comportant un ou des articles indisponibles, le débit est effectué en euros au plus tôt le jour de la livraison du premier article de la commande, et non le jour de l’enregistrement de la commande.
– Soit par chèque :
Le chèque, libellé exclusivement à l’ordre de BATTERY SHOP, devra être accompagné
de la facture pro-forma apparaissant sur l’écran du client à la fin du processus de commande.
La validation définitive de la commande et la livraison de celle-ci sont assujetties à la réception d’un chèque d’un montant total en euros de la commande accompagnée de la facture pro-forma
au siège de la société BATTERY SHOP.
Dans le cas d’une commande comportant un ou des articles indisponibles, le chèque est encaissé au plus tôt le jour de la livraison du premier article de la commande,
et non le jour
de l’enregistrement de la commande.
– Soit par virement bancaire :
Un virement correspondant au montant total de la commande devra être effectué sur le compte
de la société BATTERY SHOP, les coordonnées nécessaires à la transaction apparaissent avec la facture pro-forma sur l’écran du client à la fin du processus de commande. La validation définitive de la commande et la livraison de celle-ci sont assujetties à la réception d’un virement d’un montant correspondant au montant total en euros à la commande, les éventuels frais dus
au virement, quelque soit leur nature ou leur origine, étant intégralement à la charge de l’acheteur.
La société BATTERY SHOP ne sera pas tenue de procéder à la livraison des produits commandés par le client si celui-ci ne lui en paye pas le prix
dans les conditions et selon
les modalités ci-dessus indiquées.
En cas de retard de paiement concernant la vente aux professionnels, en application de l’article L.441-6 du Code de commerce, des pénalités de retard sont exigibles
le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture dans le cas où les sommes dues sont payées après cette date.
Le taux de ces pénalités est de deux fois le taux de l’intérêt légal.
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